Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OH!
Société Anonyme COMAFRANC

Numéro de dépôt :
1750554
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1998

Présentation de la marque OH!

Déposée le 8 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMAFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OH! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAFRANC domicilié(e) 223 bis avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRICHON Catherine - France.

La marque OH! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OH! est expirée depuis le 8 septembre 1998.

COMAFRANC a également déposé les autres marques suivantes : MULTI-REVE , CHRONO , CORAIL , LES MATERIAUX NOUVEAUX DOCKS , LES MATERIAUX DES PROJETS POUR LA VIE , Service EXPRESS Les Matériaux , MAILLARD CHRONO , LE MATERIEL ELECTRIQUE COSMAC , CORAIL SELECTION , EST Décor


Société Anonyme COMAFRANC - 223 bis avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France


PERRICHON Catherine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Papiers peints, peintures, vernis laques, revêtements muraux non en matières textiles, revêtements de sols, rubans de jalousies, matières collantes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.